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Le rendez-vous annuel des acteurs économiques du territoire

Mentions Légales

Dernière mise à jour : Mercredi 13 septembre

PROPRIETAIRE DU SITE

La Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes

 

EDITEUR

La Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes 16 rue Carnot CS 96006 05001 Gap cedex Etablissement public Administratif de l'Etat N° SIREN : 180 5000 19

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Frédéric Cavallino, Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes.

 

DIRECTEUR DE LA REDACTION

Matthieu BADINIER, Directeur Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes.

 

DEVELOPPEMENT ET MAINTENANCE INFORMATIQUE
Société NIJI - Les Douanes - 45 quai Rambaud - 69 002 Lyon, France

 

HÉBERGEMENT DU SITE
Société ACQUIA - 7 Rue Meyerbeer - 75009 Paris, France

T. : (+1) 88 89 22 78 42

 

DECLARATION CNIL

Le Portail internet de la CCI des Hautes-Alpes fait l’objet d’une dispense de déclaration conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 relative aux traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe. La CCI des Hautes-Alpes enregistre les données de connexion (adresse ip) afin d’établir les statistiques de fréquentation de son site mais aucun cookie n’est installé sur l’ordinateur de l’internaute pendant sa navigation. Nous vous rappelons que vous pouvez toujours bloquer l’enregistrement des cookies sur votre ordinateur, en paramétrant votre navigateur à cet effet.

 

OBJET  

Le site http://www.trophees-entreprise-hautes-alpes.cci.fr est le site événementiel de la CCI des Hautes-Alpes pour son événement Les Trophées de l'Entreprise, dont l’objectif est d’informer les internautes sur l'événement phare de la CCI et de valoriser les entreprises qui font partie du challenge.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, notamment dans le cas où l'utilisateur envisage de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

LIENS

Les liens présents sur le site http://www.trophees-entreprise-hautes-alpes.cci.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes. Les textes mis en ligne sur le site http://www.trophees-entreprise-hautes-alpes.cci.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents. Si vous désirez créer un lien hyper texte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons - de nous avertir par mail ([email protected]), d'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande. RESSOURCES INTERNET Tout lien avec ce site est soumis à une autorisation préalable de la Chambre de commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes.

 

CONTENU

La Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes.

 

DROIT A L'IMAGE

Dans le cadre de sa politique institutionnelle, sociale et évènementielle, la CCI des Hautes-Alpes est amenée à prendre et utiliser des photos, images et séquences vidéo/voix qui pourront être diffusées au travers de différents supports et médias écrits et/ou numériques internes et/ou externes. Conformément à l’article 9 du Code Civil portant sur le respect de la vie privée eu aux dispositions de la Loi du 6 janvier 1978, la CCI des Hautes-Alpes recueille le consentement préalable des personnes concernées avant diffusion. Les informations recueillies au travers de la présente autorisation ainsi que la base de données photographique, vidéographique et sonore font l’objet de traitements de données à caractère personnel déclaré à la CNIL. Les photos, images et séquences vidéos-voix seront exclusivement utilisées par la CCI des Hautes-Alpes et ne seront ni transmises, ni cédées, ni échangées avec des tiers, en dehors de leur diffusion. Leur durée de conservation sera limitée à la finalité de leur communication et des supports de diffusion utilisés. Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978 modifiée, la présente autorisation est révocable à tout moment vous pourrez exercer vos droits d’accès, de modification et/ou de suppression de tout ou partie des données vous concernant en vous adressant à la CCI des Hautes-Alpes. CCI des Hautes-Alpes Service communication 16 rue Carnot CS 96006 05001 Gap Cedex Ou via messagerie électronique auprès de [email protected]

 

NOUS CONTACTER

Les informations nominatives recueillies au travers des messages reçus via cette rubrique font l’objet d’un traitement de données destiné à la gestion des demandes de contact, de rendez-vous et plus globalement, de demandes d’informations des internautes. Ces données sont utilisées par les services de la CCI des Hautes-Alpes et peuvent être communiquées aux CCI territoriales et aux partenaires de la CCI (Région, Conseil Général, autres partenaires institutionnels) selon la nature de la demande et/ou la thématique concernée. La durée de conservation des données sera limitée aux échanges de courriels entre la CCI des Hautes-Alpes et l’internaute sauf si elles sont nécessaires à l’exécution de prestations demandées par ce dernier (abonnement newsletter, participation à des séminaires, réunions ou autres) et à l’exécution de tous contrats avec la CCI des Hautes-Alpes. Dans ce cas, les données seront supprimées à l’échéance de la relation commerciale, contractuelle et/ou des obligations légales de conservation. Conformément aux dispositions de la Loi du 6 Janvier 1978 modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression de leurs données qu’elles pourront exercer auprès de la : CCI des Hautes-Alpes Service communication 16 rue Carnot CS 96006 05001 Gap Cedex Ou via messagerie électronique auprès de [email protected]

 

MODIFICATIONS DES TERMES ET CONDITIONS  

La Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.